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Site officiel de la commune de THAON

Vie pratique/Environnement et Urbanisme/Plan local d'urbanisme

Plan local d'urbanisme

Modification n°2 du PLU approuvée le 13 novembre 2014
Rapport de présentation

874 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Réglement écrit

432 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Règlement graphique 5000

64328 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

règlement graphique 2000

62268 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

OAP

503 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Bordereau pièces

100 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Zonage 1/5000 modifié le 13 novembre 2014

1940 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Plan Local d'Urbanisme approuvé

Le Plan Local d'Urbanisme de Thaon a été approuvé le 11 mai 2010.

Modification n°1 approuvée par délibération du 2 février 2012.
Modification n°2 approuvée par délibération du 13 novembre 2014

Par délibération du 28 avril 2011  le Conseil Municipal a décidé d'instituer le Droit de Préemption Urbain sur les zones urbaines (U) et les zones d'urbanisation futures (AU et 1AU) du Plan Local d'Urbanisme.

Téléchargez les pièces écrites
Rapport de présentation

29307 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Rapport de présentation modification n°1 02/02/2012

1336 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

PADD

26036 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Réglement écrit

4774 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Réglement écrit zone 1AU modifié le 02/02/2012

208 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Annexes sanitaires

433 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Servitudes d'utilité publique

5793 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Prescription d'isolement acoustique

5999 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Annexes documentaires

3046 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Téléchargez les plans
Plande zonage - Echelle 1/2000e modifié le 02/02/2012

1571 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Alimentation en Eau Potable

2576 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Assainissement des Eaux usées

6500 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Assainissement des Eaux pluviales

2943 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Plan des servitudes d'utilité publique

3235 ko - Dernières modifications : 20/07/2017

Prescription d'isolement acoustique

1551 ko - Dernières modifications : 20/07/2017