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Plan local d'urbanisme
PLAN LOCAL D'URBANISME 2021
PLAN LOCAL D'URBANISME 2021
Vous avez la possibilité de consulter tous les documents de l’élaboration du PLU, en Mairie, aux heures d’ouverture du secrétariat.A cette occasion, une exposition sur l’avancement du PLU et les plans de zonage en grand format sont consultables en Mairie à partir du 5 mai 2021.
Exposition Numérique: https://caenlamer.fr/concertations/revision-du-plu-de-thaon
. Les Elus accompagnés de Mr POULAIN (Cabinet Émergence) recevront le public à la Maison du Temps Libre le Samedi 05 juin de 9h00 à 12h00
- livret : Bulletin municipal dédié au PLU
1937 ko - Dernières modifications : 05/05/2021
- rapport du commissaire enquêteur
869 ko - Dernières modifications : 13/05/2022
- conclusion PLU
594 ko - Dernières modifications : 13/05/2022
Modification n°2 du PLU approuvée le 13 novembre 2014
- Rapport de présentation
874 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Réglement écrit
432 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Règlement graphique 5000
64328 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- règlement graphique 2000
62268 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- OAP
503 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Bordereau pièces
100 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Zonage 1/5000 modifié le 13 novembre 2014
1940 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
Plan Local d'Urbanisme approuvé
Le Plan Local d'Urbanisme de Thaon a été approuvé le 11 mai 2010.
Modification n°1 approuvée par délibération du 2 février 2012.
Modification n°2 approuvée par délibération du 13 novembre 2014
Par délibération du 28 avril 2011 le Conseil Municipal a décidé d'instituer le Droit de Préemption Urbain sur les zones urbaines (U) et les zones d'urbanisation futures (AU et 1AU) du Plan Local d'Urbanisme.
Téléchargez les pièces écrites
- Rapport de présentation
29307 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Rapport de présentation modification n°1 02/02/2012
1336 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- PADD
26036 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Réglement écrit
4774 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Réglement écrit zone 1AU modifié le 02/02/2012
208 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Annexes sanitaires
433 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Servitudes d'utilité publique
5793 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Prescription d'isolement acoustique
5999 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Annexes documentaires
3046 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
Téléchargez les plans
- Plande zonage - Echelle 1/2000e modifié le 02/02/2012
1571 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Alimentation en Eau Potable
2576 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Assainissement des Eaux usées
6500 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Assainissement des Eaux pluviales
2943 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Plan des servitudes d'utilité publique
3235 ko - Dernières modifications : 20/07/2017
- Prescription d'isolement acoustique
1551 ko - Dernières modifications : 20/07/2017